Mercredi 26 juin 2024 (HAE) : Le service de dépôt institutionnel Papyrus sera suspendu dès 22h00 ce soir en raison d'une opération de maintenance. Nous prévoyons le retour du service vers 07h00, jeudi matin le 27 juin. Wednesday, June 26, 2024 (EDT): The institutional repository service Papyrus will be suspended starting at 10:00 PM tonight due to a maintenance operation. We expect the service to return around 7:00 AM on Thursday morning, June 27.

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Voici les éléments 783-802 de 1042

    Index des titres
    Qu'est-ce que l'anthropologie du droit? [1]
    Quand la toile porte l’étoile : L’Internet au service de la Charte internationale des droits de l’homme [1]
    Quand les crimes des sous-fifres engagent la responsabilité de leur chef: la doctrine de la responsabilité du supérieur hiérarchique en droit pénal international [1]
    Quand Toronto faisait partie de la Province de Québec : les débats entourant la common law et les institutions britanniques de 1774 à 1791 [1]
    Québec en mutation [1]
    Queen's law journal [6]
    Quel droit et quelle régulation dans le cyberespace ? [1]
    Quel droit pour la RSE [1]
    Quelle équivalence pour l’expression corporate governance ? Premiers pas d’un juriste de droit économique dans le monde de la linguistique [1]
    Quelle famille pour le XXIe siècle ? Perspectives québécoises [1]
    Quelle justice pour quelle réconciliation ? Le Tribunal pénal international pour le Rwanda et le jugement du génocide [1]
    Quelques nouvelles brèves [1]
    Quelques réflexions sur le rôle de l’histoire dans la détermination des droits ancestraux ou issus de traités [1]
    Quelques réflexions sur l’administration électronique [1]
    « Qui dit contractuel, dit juste. » (Fouillée) … en trois petits bonds, à reculons [1]
    RAILAS Lauri, The Rise of the LEX ELECTRONICA and the International Sale of Goods Publication of the faculty of law, University of Helsinski, Helsinski, 2004 Recension effectuée par Karim SEFFAR [1]
    Les rapports de l’humain à l’animal dans les traditions judéo-chrétiennes devant le nouveau défi de la xénogreffe [1]
    Les rapports entre droit et politique dans un contexte d'instabilité institutionnelle: Effet de contagion ? Le cas de la Belgique fédérale [1]
    La rationalité législative, une question de possibilités ou de probabilités? Commentaire à l'occasion de l'affaire du tabac [1]
    Recension jurisprudentielle 2004 – La famille [1]