Browsing Faculté de droit – Travaux et publications by Title
Now showing items 660-679 of 843
-
La recherche pédiatrique et l’utilisation des tests génétiques de prédisposition : où en sommes-nous ?
(GenEdit, 2006)Utiliser des tests génétiques de prédisposition en recherche pédiatrique pourrait aider à parvenir à une meilleure compréhension des maladies ou désordres affectant les adultes. Cela pourrait aussi possiblement aider à la détection précoce et au ... -
La reconnaissance juridique de l’« entreprise citoyenne » ou la conséquence de la perception nouvelle de l’entreprise en tant que construction collective
(2008)Aux frontières de la réflexion éthique se situe celle sur le droit des affaires et la gouvernance d’entreprise. Les droits français et nord-américains des entreprises matérialisent un souci d’éthique dans la perception qu’ils offrent de l’équilibre des ... -
Reconnaissance, respect et sollicitude : vers une analyse intégrée des exigences de la dignité humaine
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2010-09)La notion de dignité humaine déroute et attire les juristes. La décision récente de la Cour suprême du Canada dans l'affaire R. c. Kapp d'abolir le critère de l'atteinte à la dignité dans le cadre de l'analyse du droit à l'égalité a rappelé les périls ... -
La reconstruction juridique de l’Irak et de l’Afghanistan et l’influence des systèmes juridiques occidentaux
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-04)Mémoire présenté pour l’obtention du Master II de Droit International Public et dirigé par Monsieur Jean-François MARCHI, Maître de Conférences. Année 2005-2006. L’auteure souhaiterait, en premier lieu, remercier l’équipe du C.E.R.I.C. et tout ... -
Réflexion juridique autour de la notion de désinformation eu égard à la transmission de métavirus
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2006)Nous sommes quotidiennement envahis pour d’innombrables messages électroniques non sollicités, qu’il s’agisse d’annonces publicitaires, de virus ou encore de ce qu’on appelle désormais les métavirus. Ces derniers sont des canulars transmis aux internautes ... -
Réflexion juridique autours de la notion de désinformation eu égard à la transmission de métavirus
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2006-01)Nous sommes quotidiennement envahis pour d’innombrables messages électroniques non sollicités, qu’il s’agisse d’annonces publicitaires, de virus ou encore de ce qu’on appelle désormais les métavirus. Ces derniers sont des canulars transmis aux internautes ... -
Réflexions critiques au sujet de la métaphore du dialogue en droit constitutionnel canadien
(Revue du Barreau du Québec, 2003)La métaphore du dialogue est utilisée pour décrire la capacité des assemblées législatives de réagir aux décisions rendues par les tribunaux en matière constitutionnelle, plus spécialement, aux décisions portant sur l’interprétation à donner aux ... -
Réflexions d’un biologiste sur la xénogreffe
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2005-06) -
Réflexions juridiques autour de la terminologie associée aux places d'affaires électroniques
(Revue juridique Thémis, 2004) -
Réflexions sur les problèmes constitutionnels soulevés par l’abrogation du Code civil du Bas Canada
(Ministère de la Justice du Canada, 1997) -
The reform of electronic consumer contracts in Europe: towards an effective legal framework?
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-09)Christine Riefa is a lecturer in Consumer Law and Intellectual Property Law at Brunel University in the UK. She is an elected board member of the International Association of Consumer Law and an academic correspondent to the Euro-American Chair for the ... -
La réforme du droit de la consommation et l'équité contractuelle
(Yvon Blais, 2005) -
Reforming the Division of Powers in Canada : an (Un)achievable Endeavour?
Peter Lang GmbH
(2005)Formal amendments to the division of powers provisions of Canada's 1867 federal constitution have always proved difficult to achieve. However, since 1982, this task has become hopelessly unachievable. Modifications to, and adaptation of, the division ... -
Regard sur la protection des droits de la minorité religieuse : définition et observations
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2012-09)En droit international, les droits et libertés fondamentales des personnes appartenant à des minorités religieuses sont à la fois protégés par les instruments de droit de l’homme et par ceux de droit des minorités. Fort de cette constatation, il est ... -
Le régime de la copie privée face à Internet
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2007-04)Le présent article vise à exposer la situation du régime de la copie privée face à Internet, tant dans son application que dans sa légitimité. L’auteur soumet notamment que l’exception de la copie privée n’est applicable ni à la mise à disposition ni ... -
La règle de la meilleure preuve à l'aune de la distinction copie-transfert
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2012-01)La Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information a engendré deux modes alternatifs de reproduction des documents, qui seront présentés dans le présent travail, à savoir la copie et le transfert. Une telle évolution a soulevé de ... -
La règle juridique observée par le prisme de l'économiste : une histoire stylisée du mouvement de l'analyse économique du droit
(DeBoeck & Cairn, 1986)This paper presents an overview, as could be perceived by the mid 1980s, of the Law and Economics movement that arose in the United States in the late 1950s. The movement was initiated by economists like Gary Becker, Ronald Coase and Harold Demsetz, ...