Browsing Faculté de droit – Travaux et publications by Title
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Pluralisme juridique à Kahmawake
(1998) -
Le ''polythéisme'' des modes d'explication du social
(Presses de l'Université Laval, 2005) -
Populational Genetic Databases Is a Specific Ethical and Legal Framework Necessary?
(GenEdit, 2005)Recent scientific advances and new technological developments, most notably the advent of bio-informatics, have led to the emergence of genetic databases with particular characteristics and structures. Paralleling these developments, there has been a ... -
Portalis c. Bentham ? Les objectifs assignés à la codification du droit civil et du droit pénal en France, en Angleterre et au Canada
(Commission du droit du Canada, 2000) -
Portalis v. Bentham? The Objectives Pursued by the Codification of the civil and Criminal Law in France, England and Canada
(Law Commission of Canada, 2000) -
Post-mortem des jeux de Vancouver de 2010 : retour sur la loi sur les marques olympiques et paralympiques
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2012-01)L’actualité entourant les Jeux olympiques de Vancouver de 2010 a fait couler beaucoup d’encre. Les retombées économiques enviables que procure l’exclusivité de la commandite aux Jeux olympiques suscitent la convoitise chez de nombreux concurrents ... -
Les poursuites-bâillons : frontière entre liberté d’expression et droit à la réputation
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-09)"Alexandra Pasca est étudiante en 3eme année au baccalauréat en droit. Cet article a été rédigé antérieurement à l'adoption du Projet de Loi no9 Loi modifiant le Code de procédure civile pour prévenir l’utilisation abusive des tribunaux et favoriser ... -
Le pouvoir de dépenser
(2008-11) -
Pouvoir judiciaire et opinion publique : réflexions autour d'un malaise
(Éditions Thémis, 2001) -
Pouvoirs de l'État en matière de santé publique et essor de la recherche en génomique : deux réalités convergentes au Québec ?
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2008-09) -
Precaution in Multilateral Environmental Agreements and its impact on the World Trading System
(Kluwer Law International, 2005) -
Préconstitution des preuves, présomptions et fictions
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2004)La recherche de la vérité en droit est une quête constante, tant dans le monde réel que dans le monde virtuel. Cependant se pose la question de savoir comment trouver cette vérité: est-ce par le biais de la preuve que celle-ci soit le fruit d’une ... -
Préconstitution des preuves, présomptions et fictions
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2004-06)La recherche de la vérité en droit est une quête constante, tant dans le monde réel que dans le monde virtuel. Cependant se pose la question de savoir comment trouver cette vérité: est-ce par le biais de la preuve que celle-ci soit le fruit d’une ... -
La préservation de l'eau face à la pollution industrielle : le rôle de l'État Québécois
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2012-06)Le Québec, qui dispose de près de 3 % des ressources d’eau douce de la planète, a longtemps géré cette ressource selon une rationalité permissive, ce qui a encouragé la pollution de celle-ci. Le secteur industriel est à l’origine des rejets de polluants ... -
La preuve et la conservation de l'écrit dans la société de l'information
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2004-01)Il est devenu commun de dire que notre société se transforme inexorablement en une société dite de « l'information ». Cette transformation se caractérise entre autres par une utilisation accrue des technologies de l’information afin de communiquer, ... -
La preuve par document technologique
(Revue juridique Thémis, 2004)Adoptée et entrée en vigueur en 2001, la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information a substantiellement modifié le Code civil du Québec pour y faire entrer la preuve par document technologique. L’auteur applique à cette ...