Browsing Faculté de droit by Title
Now showing items 1-20 of 1617
-
"1er Prix du concours «La recherche en environnement et son apport à la société»
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-01)Anne Fauré s'est méritée le 1er prix du concours d'affiches intitulé « La recherche en environnement et son apport à la société » organisé dans le cadre du colloque. Elle a reçu une bourse d'étude de 500$. Le titre de son affiche : La gestion intégrée des ... -
" 2ème Prix du concours ""La recherche en environnement et son apport à la société"""
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-01)Gabrielle Soucy s'est méritée le 2ème prix du concours d'affiches intitulé « La recherche en environnement et son apport à la société » organisé dans le cadre du colloque. Elle a reçu une bourse d'étude de 250$. Le titre de son affiche : Évaluation des ... -
" 3ème Prix du concours ""La recherche en environnement et son apport à la société"""
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-01)Sabaa A. Khan s'est méritée le 3ème prix du concours d'affiches intitulé « La recherche en environnement et son apport à la société » organisé dans le cadre du colloque. Elle a reçu une bourse d'étude de 100$. Le titre de son affiche : Electronic Waste ... -
"4ème Prix du concours ""La recherche en environnement et son apport à la société"""
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-01)Julie-Anne Pariseau s'est méritée le 4ème prix du concours d'affiches intitulé « La recherche en environnement et son apport à la société » organisé dans le cadre du colloque. Elle a reçu une bourse d'étude de 50$. Le titre de son affiche : Un statut ... -
"5ème Prix du concours ""La recherche en environnement et son apport à la société"""
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-01)Amissi Manirabona s'est mérité le 5ème prix du concours d'affiches intitulé « La recherche en environnement et son apport à la société » organisé dans le cadre du colloque. Il a reçu une bourse d'étude de 50$. Le titre de son affiche : Les crimes contre ... -
L’ABC des fiducies entre vifs : aspects civils et fiscaux
(Chambre des notaires du Québec, 1999) -
L'absence d'intention conjugale : Mariage simulé ou erreur sur la personne ?
(Revue du Notariat, 2000) -
L'absorption des recours pour atteinte illicite prévus à la Charte des droits et libertés de la personne par le régime de responsabilité civile de droit commun
(2014-05-20)Dans une séquence d'arrêts rendus à partir de 1996, la Cour suprême du Canada établit que les recours pour « atteinte illicite » prévus à l'article 49 de la Charte des droits et libertés de la personne doivent être soumis au régime de responsabilité ... -
L’acceptabilité de la xénotransplantation du point de vue de notre contexte idéologique
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2005-06) -
Accès aux médicaments : comment expliquer et améliorer la situation au Brésil
(2008-12-04)Le Brésil figure parmi les plus grands marchés consommateurs de médicaments. Cependant, le droit à l'accès aux médicaments, prévu dans sa Constitution Fédérale, ne fait pas partie de sa réalité. Cette situation est attribuable à plusieurs facteurs: ... -
L’accès de la société civile à la justice internationale économique
(2010-12-02)La fin de la guerre froide amorça une nouvelle ère de privatisation, de libéralisation et de dérégulation sans précédent. L’internet et les nombreuses autres avancées technologiques ont rapproché les citoyens du monde à un degré impressionnant. Le monde ... -
L’accès et le partage des avantages des savoirs traditionnels en Amérique latine : comment les droits de propriété intellectuelle peuvent empêcher la biopiraterie
(2014-09-24)Ce travail se situe dans la perspective des études sur la protection des savoirs traditionnels contre la biopiraterie commise par quelques industries pharmaceutiques et cosmétiques. Malgré le débat qui s’est déroulé à ce sujet après la signature de la ... -
L’accommodement raisonnable, outil d’égalité face à la diversité religieuse et culturelle au Québec
(2010-12-02)L’accommodement raisonnable, perçu de manière erronée comme un outil octroyant des privilèges particuliers aux communautés ethno religieuses, fût la source d’une atmosphère de malaise social au sein de la communauté québécoise. Face à une immigration ... -
L'accord de Cotonou et les contradictions du droit international : l'intégration des règles de l'Organisation mondiale du commerce et des droits humains dans la coopération ACP-CE
(2006-10)Ce travail poursuit deux objectifs principaux: un objectif juridique et un objectif d'ordre épistémologique. Il s'agit tout d'abord de rendre compte d'un point de vue juridique et empirique les implications du passage des Conventions de Lomé à ... -
L'accountability ou le principe de responsabilité en matière de protection des renseignements personnels
(2019-05-10)Entre terme anglophone et concept transversal, l’accountability pose la question du principe de responsabilité et de sa réalisation dans la protection des renseignements personnels. Résultat d’un cheminement à la fois social et législatif, l’imputabilité ... -
Acculturation et droit fiscal canadien
(Les Éditions Thémis, 2007) -
ACLU v. Reno: pour la reconnaissance d'un régime propre à l'Internet au regard de la liberté d'expression
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 1997-01)
