Parcourir Faculté de droit – Travaux et publications par titre
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L’influence des médias électroniques sur la formation de l’opinion publique : du mythe à la réalité
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2006-04)ans ce texte, l’auteur s’emploie à remettre en cause la méthode utilisée par le droit pour évaluer les dommages causés à une personne par les médias de masse lorsqu’il y a diffamation. Il montre que bien que les médias de masse disposent d’une large ... -
L'influence des modèles américains dans la réglementation des industries culturelles- quelques intuitions
(Les Presses de l'Université Laval, 1999) -
INHERIT BRCAs Partnering in Oncogenetic Research – The INHERIT BRCAs Experience: Opportunities and Challenges
(Ashgate Publishing Limited, 2005) -
L’innovation sociale et le droit : Est-ce bien compatible?
(Fonds de recherche sur la société et la culture (FQRSC), Presses de l’Université du Québec, 2004) -
Institutionnalisation de la justice réparatrice
(L'Harmattan, 2003) -
Les instruments économiques pour une gestion intégrée de l’eau: Source ou outil de prévention de conflits ?
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2007-09) -
Les insuffisances d'une analyse purement historique des droits des peuples autochtones
(Revue d'histoire de l'Amérique française, 2003) -
L'intégration au droit des valeurs des minorités
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2010-06)De 1997 à 2006, j’ai eu le privilège de travailler avec Andrée Lajoie, d’abord comme assistant de recherche puis, à compter de 2002, comme coordinateur en charge de la bonne marche administrative du projet Autochtonie et gouvernance, dont elle était ... -
Intellectual Property and the Internet: The Share of Sharing
(Kluwer, 2002) -
Intellectual Property Protection For Plant Derived Vaccine Technology: Here They Come Are We Ready or Not ?
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2006-01)Il existe une nouvelle catégorie de technologie, les vaccins dérivés de plantes («VDPs»), qui englobe des produits qui ont un grand potentiel pour l’amélioration de la santé à l’échelle globale. Bien qu’ils ne soient pas encore disponibles pour le ... -
L’interaction entre le droit privé fédéral et le droit civil québécois en matière d’effets de commerce: perspective constitutionnelle
(Revue de droit de McGill, 1995)L'auteur étudie les principes constitutionnels qui gouvernent l'interaction entre le droit privé fédéral et le droit civil provincial. Il examine plus particulièrement le secteur du droit des effets de commerce, et ce, pour les deux motifs suivants : ... -
L’interception des réfugiés en mer: un régime juridique aux confins de la normativité
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2008-01)Au travers de l’analyse de la pratique américaine et australienne en matière d’interception des demandeurs d’asile en mer, le présent article fera deux constats. Premièrement, la fragmentation normative et institutionnelle du droit international provoque ... -
Interdiction at the expense of Human Rights : A Long-Term Containment Strategy
(Canada’s Periodical on Refugees, 2003) -
L’intérêt général et les notions voisines
(2006-10-04) -
L’« intérêt social » en droit des sociétés : Regards transatlantiques
(2009)La notion d’« intérêt social » occupe une place essentielle en droit français des sociétés. Cependant, aucune définition unanime ne se dégage de la construction juridique contemporaine, l’acception scillant selon les circonstances entre « intérêt ...