Liens externes
Directories
Faculties
Libraries
Campus maps
Sites A to Z
My UdeM
My UdeM Portal
My email
StudiUM
Search in :
Toggle navigation
Papyrus
: Institutional Repository
Papyrus
Institutional Repository
Papyrus
français
English
English
français
English
Login
English
français
English
Login
Toggle navigation
Browsing Titles index
Home
Faculté de droit
Faculté de droit – Thèses et mémoires
Browsing Titles index
Home
Faculté de droit
Faculté de droit – Thèses et mémoires
Browsing Titles index
JavaScript is disabled for your browser. Some features of this site may not work without it.
Search Papyrus
Search this Collection
My Account
To submit an item or subscribe to email alerts.
Login
New user?
Browse
All of Papyrus
Communities and Collections
Titles
Issue Dates
Authors
Advisors
Subjects
Disciplines
Affiliation
Titles index
This Collection
Titles
Issue Dates
Authors
Advisors
Subjects
Disciplines
Affiliation
Titles index
Browsing Titles index
0-9
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
O
P
Q
R
S
T
U
V
W
X
Y
Z
0-9
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
O
P
Q
R
S
T
U
V
W
X
Y
Z
Go
Order:
ascending
descending
Results:
5
10
20
40
60
80
100
Update
Now showing items 451-470 of 771
ascending
descending
5
10
20
40
60
80
100
Titles index
Les limites qu'impose le droit de la concurrence aux contrats de licence de droits de propriété intellectuelle : étude comparative du droit canadien, américain et européen
[1]
La livraison des marchandises selon la convention de Vienne en rapport avec le code civil syrien
[1]
Logiciels de traduction automatique: protection, responsabilité
[1]
Les logiciels libres sous l'angle de la responsabilité civile
[1]
La loi applicable au fond dans les litiges concernant les noms de domaine
[1]
La loi applicable aux transferts de biens virtuels
[1]
La Loi sur la gouvernance des premières nations : (dé)colonisation du droit fédéral canadien en matière autochtone ?
[1]
Les lois anticorruption brésilienne et canadienne et leurs effets sur la compliance des entreprises au Brésil
[1]
La lutte contre la traite des personnes à des fins d'exploitation sexuelle au Canada: une étude à la lumière du droit international
[1]
Les mailles de la fiducie en contexte de dissolution de l'union matrimoniale : de l'application des mécanismes du C.C.Q. au soulèvement du voile fiduciaire en droit québécois
[1]
Mariage et divorce : harmonisation des normes civiles et religieuses dans une perspective de droit préventif
[1]
Les marques de commerce au Canada : analyse de certains points de droit international et de droit comparé
[1]
Les marques de commerce non traditionnelles dans une perspective de droit comparé
[1]
Les mécanismes de protection de la jeunesse autochtone au regard de la théorie libérale de Will Kymlicka
[1]
La médiation en copropriété divise : enjeux, défis et perspectives
[1]
La médiation obligatoire en droit civil comme outil pour favoriser l'accès à la justice
[1]
Le meilleur intérêt de l'enfant, les tests de paternité et le droit civil québécois
[1]
Les mémorandums d’entente sur le contrôle des navires par l'État portuaire comme mécanisme de renforcement de la sécurité maritime : une approche prometteuse du transgouvernementalisme
[1]
Le Mercosur et la protection de la propriété intellectuelle : formation, évolution historique et importance dans ses relations internationales
[1]
Les minorités linguistiques et l'accès à la justice : pour une pratique conforme aux Chartes
[1]
«
»