Browsing Faculté de droit by Title
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L’influence des médias électroniques sur la formation de l’opinion publique : du mythe à la réalité
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2006-04)ans ce texte, l’auteur s’emploie à remettre en cause la méthode utilisée par le droit pour évaluer les dommages causés à une personne par les médias de masse lorsqu’il y a diffamation. Il montre que bien que les médias de masse disposent d’une large ... -
L'influence des modèles américains dans la réglementation des industries culturelles- quelques intuitions
(Les Presses de l'Université Laval, 1999) -
L'influence du contexte conjoncturel sur la fonction intégrative de la cour de justice des communautés européennes dans le domaine de la libre circulation des marchandises
(2008-02-07)Le rôle intégratif que la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) a joué dans la construction européenne est bien connu et très documenté. Ce qui l'est moins ce sont les raisons qui l'ont motivé, et le motivent encore. Si certains se sont ... -
L’influence du droit international des droits humains sur les droits de la personne au Maroc et en Tunisie : une analyse comparée
(2022-03-25)Dans ce mémoire, nous analyserons l’influence du droit international des droits humains sur la législation interne et la jurisprudence marocaines et tunisiennes. Nous tenterons de prouver que le droit international des droits humains a une influence ... -
The Influence of ICC Arbitral Decisions on Canadian Law: Comparative Study between Civil Law and Common Law Jurisdictions
(2012-10-11)L’objectif de cette recherche est de démontrer que les décisions arbitrales de la Chambre de commerce internationale peuvent être considérées comme une source potentielle de droit au Canada. Il existe actuellement une incertitude quant au droit matériel ... -
Les infortunes de l’autisme de type Asperger en droit pénal canadien
(2022-11-18)Ce mémoire offre un nouvel éclairage sur la transition en cours de l’institution pénale contemporaine d’une fonction essentiellement morale et symbolique vers la gestion effective des risques dans la société. Nous estimons que c’est en juxtaposant ... -
Les infractions portant atteinte à la sécurité du système informatique d’une entreprise
(2012-03-01)Les nouvelles technologies de l’information et des communications occupent aujourd’hui une place importante dans les entreprises, quelle que soit la taille ou le(s) domaine(s) d’activité de ces dernières. Elles participent de manière positive au ... -
INHERIT BRCAs Partnering in Oncogenetic Research – The INHERIT BRCAs Experience: Opportunities and Challenges
(Ashgate Publishing Limited, 2005) -
L’innovation sociale et le droit : Est-ce bien compatible?
(Fonds de recherche sur la société et la culture (FQRSC), Presses de l’Université du Québec, 2004) -
Institutionnalisation de la justice réparatrice
(L'Harmattan, 2003) -
Les instruments économiques pour une gestion intégrée de l’eau: Source ou outil de prévention de conflits ?
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2007-09) -
Les insuffisances d'une analyse purement historique des droits des peuples autochtones
(Revue d'histoire de l'Amérique française, 2003) -
Les insuffisances des grands outils juridiques protégeant le droit à l'égalité en emploi : l'exemple de la déqualification des immigrantes et migrantes au Québec
(2019-10-18)Le phénomène de déqualification des femmes immigrantes et migrantes est observé tant à l'échelle nationale qu'internationale dans les études industrielles et les rapports de différentes organisations internationales. Il s'agit d'une situation de ... -
L'intégration au droit des valeurs des minorités
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2010-06)De 1997 à 2006, j’ai eu le privilège de travailler avec Andrée Lajoie, d’abord comme assistant de recherche puis, à compter de 2002, comme coordinateur en charge de la bonne marche administrative du projet Autochtonie et gouvernance, dont elle était ...