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"1er Prix du concours «La recherche en environnement et son apport à la société»
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-01)
Anne Fauré s'est méritée le 1er prix du concours d'affiches intitulé « La recherche en environnement et son apport à la société » organisé dans le cadre du colloque. Elle a reçu une bourse d'étude de 500$. Le titre de son ...
Pouvoirs de l'État en matière de santé publique et essor de la recherche en génomique : deux réalités convergentes au Québec ?
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2008-09)
Coalitions ou (ré)élections? Atelier sur la dissolution parlementaire et la responsabilité ministérielle
(2009-01-26)
Enregistrement audio de "Coalitions ou (ré)élections? Atelier sur la dissolution parlementaire et la responsabilité ministérielle", tenu à l'Université de Montréal le 21 janvier 2009.
De la question de la légitimité du projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe à la question de la légitimité des juges
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2008-01)
L’Europe est à l’heure actuelle en pleine mutation. D’une part, elle s’est élargie en acceptant de nouveaux États passant ainsi de quinze à vingt-cinq membres. D’autre part, elle s’est dotée d’un traité constitutionnel ...
Perpective pan-Canadienne des enjeux systémiques en matière de santé publique
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2008-09)
La protection de l'animal en droit constitutionnel
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2007-09)
L'étude porte sur une norme juridique déterminée, identifiée par sa valeur constitutionnelle et par son objet qui est de protéger l'animal pour lui-même. La recherche a été conduite sans délimitation a priori du champ ...
La notion de chose commune et les conflits d’usages
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2007-09)
La notion de confiance et le droit du commerce électronique
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2008-01)
Le développement d’Internet et des nouvelles technologies de l’information permet l’avènement de relations nouvelles. Ce nouveau potentiel, décuplé par ces technologies en constante évolution, actualise la discussion de ...