Parcourir Faculté de droit – Travaux et publications par titre
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Mélanges en l'honneur d'Andrée Lajoie
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2010-06)Faire part de mon expérience de recherche aux côtés d’Andrée Lajoie est un vaste sujet tant mes rapports avec elle ont été et demeurent riches sur de nombreux plans. Cependant, il faut choisir : je décide donc d’orienter ma brève contribution à ces ... -
La « méthode contextuelle »
(2002) -
Michel Foucault : Genèse du biopouvoir et dispositifs de sécurité
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2006-09)Entre la publication de La volonté de savoir en 1976 et les derniers ouvrages publiés en 1984, un certain silence recouvre l’œuvre de Michel Foucault. Mais cet apparent mutisme s’estompe aujourd’hui, grâce à la publication et à la réception progressive ... -
Mind the Gap : Policy Approaches to Embryonic Stem Cell and Cloning Research in 50 Countries
(Koninklijke Brill N.V., 2006) -
Mobilité
(Éditions Saint-Martin, 2000) -
Modernité, pouvoirs et droit
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2010-06)Formée tout à la fois en droit et en science politique, Andrée Lajoie manifeste dans l’ensemble de son œuvre une attention soutenue et singulière aux pouvoirs et aux rapports de pouvoir, et par conséquent aux jeux de pouvoir qui accompagnent aussi bien ... -
La modification et la terminaison des fiducies par les tribunaux du Québec
(Revue du Notariat, 2003) -
Les modifications de la relation médecin/patient au contact de la télématique médicale: quelques réflexions à battons rompus
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2006-01)La relation entre un médecin et son patient a grandement évolué. Aujourd’hui le médecin, loin de jouer le rôle paternaliste d’autrefois, se voit obligé d’établir un dialogue avec son patient. Des informations sont transmises de l’un à l’autre et de ... -
Mondex : phénomène caché
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 1999-04) -
Mondialisation : un phénomène pluriel
(Les Presses de l'Université Laval et De Boeck Université, 2001) -
Mot de bienvenue, Conférence « Droit 2.0 : droit et web 2.0 »
(2007-04-20)Le « web 2.0 » passionne face aux potentialités infinies qu’il semble être capable de proposer. Dans la courte, très courte histoire d’Internet, des relents de « nouveaux espaces », quelque peu comparables à ceux des années 1995-1996 apparaissent. Des ... -
Multiplicité des contrats électroniques
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2004)La recherche de la vérité en droit est une quête constante, tant dans le monde réel que dans le monde virtuel. Cependant se pose la question de savoir comment trouver cette vérité: est-ce par le biais de la preuve que celle-ci soit le fruit d’une ... -
Multiplicité des contrats électroniques
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2004-06)La recherche de la vérité en droit est une quête constante, tant dans le monde réel que dans le monde virtuel. Cependant se pose la question de savoir comment trouver cette vérité: est-ce par le biais de la preuve que celle-ci soit le fruit d’une ... -
La multiplicité des normes encadrant le contrat électronique: l'influence de la technologie sur la production des normes
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2004-06)Le commerce électronique se veut progressiste et simplificateur. Comme pour d’autres domaines cependant, le progrès suppose une intégration de ses bénéficiaires à un univers technique complexe, générateur de nouveaux besoins. Dans le cas des contrats ... -
Music, Padlocks and the Commons
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2001-06)Depuis l’avènement des formats de compression numérique et des services d’échange point à point (Peer-to-Peer) comme Napster, l’industrie du disque est en émoi. Plus fondamentalement, il y a lieu de se questionner sur ce qui apparaît comme une crise ... -
National Application of International Law: The Statutory Interpretation Perspective
(UBC Press Publications, 2003) -
La nature du droit d'auteur selon le nouveau Code civil
(Thémis, 1993) -
Nature et impacts juridiques de la certification dans le commerce électronique sur Internet
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2001-06)Le sujet sur lequel porte la présente étude est inspiré de la problématique à la base du développement du commerce électronique : la confiance. En effet, l’accroissement exponentiel du nombre d’internautes et des sites Web commerciaux pose un sérieux ... -
La négligence criminelle, la négligence pénale et l'imprudence en matière réglementaire: quelles différences ?
(WestlaweCarswell, 2000)D'entrée de jeu, il faut convenir que la jurisprudence traitant des infractions en matière de conduite automobile n'est pas ce qu'il y a de plus lumineux. [FN1] En abordant la critique d'un jugement de première instance portant sur une accusation de ... -
New media technologies, law, and society: an ecological approach
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-01)Joyce Tam de l'Université McGill est récipiendaire du 3ème prix du concours de la bourse d'initiation à la recherche offerte par le Regroupement Droit et changements aux étudiants du baccalauréat en droit. -
New Telecommunications Technologies Require New Manners
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 1995-01) -
Newborn screening for sickle-cell disease : socio-ethical implications
(Ashgate, Aldershot, 2006) -
Newborn Screening, Banking, and Consent
(GenEdit, 2004) -
Nommer, élire, tirer au sort, vendre au plus offrant? A propos du choix des juges
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2010-06)Certains sujets de discussion sont pérennes et ce, que la conversation soit entre profanes ou entre experts : on ne se lassera jamais de parler de météo, du Canadien de Montréal, de la Constitution canadienne. D’autres sujets, au contraire, ne sont que ... -
Normativité et responsabilité sociale des entreprises : L’illustration d’une construction polysémique du droit de part et d’autre de l’Atlantique
(2010)Les thèmes de la RSE et du développement durable et ses implications au plan juridique se font ressentir avec acuité dans le contexte financier difficile rencontré par les économies des plus grandes puissances industrielles. La crise économique est ... -
Norme, le commandement et la loi : le droit comme objet d'analyse interdisciplinaire
(La société québécoise de science politique, 2000) -
Normes et nus. Réflexions sur le statut juridique et social de la nudité dans la civilisation occidentale
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2010-06)"Le thème de la nudité présente un double intérêt. D’une part, il correspond à ce que Marcel Mauss appelait un fait social total. Non seulement il se situe au carrefour de plusieurs disciplines : histoire de l’art, sociologie, anthropologie, droit, ... -
Les Normes internationales de protection des données personnelles et l'autoroute de l'information
(Éditions Thémis, 1996) -
Notation encadrée, notation critiquée, mais notation responsabilisée ! Présentation des articles 10 et 11 de la loi n°2010-1249 du 22 octobre 2010 de régulation bancaire et financière
(2011)Mettant fin au statu quo qui régnait en matière de notation de crédit, de nouvelles dispositions ont été insérées dans le Code monétaire et financier pour placer les agences de notation de crédit sous surveillance. Sur le fondement du règlement européen ... -
La notion d'inventeur dans le contexte universitaire
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2007-01)Dans le domaine des brevets d'invention, la notion d'inventeur pose des difficultés particulières dans le contexte universitaire. L'une d'elles concerne l'identification de l'inventeur. La loi canadienne est très claire sur ce point: un brevet est ... -
La notion de chose commune et les conflits d’usages
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2007-09) -
La notion de confiance et le droit du commerce électronique
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2008-01)Le développement d’Internet et des nouvelles technologies de l’information permet l’avènement de relations nouvelles. Ce nouveau potentiel, décuplé par ces technologies en constante évolution, actualise la discussion de notions fondamentales. Le ... -
La notion de «parent psychologique» et le Code civil du Québec
(Revue du Notariat, 2001) -
Le nouveau cadre juridique de la procréation assistée en droit québécois ou l’oeuvre inachevée d’un législateur trop pressé
(L'Observatoire de la génétique, 2005)Afin de répondre aux aspirations égalitaires des gais et lesbiennes, l’Assemblée Nationale du Québec a adopté à l’unanimité, le 24 juin 2002, la Loi instituant l’union civile et établissant de nouvelles règles de filiation (L.Q. 2002, c. 6). La ... -
Nouveau code civil néerlandais - Livre cinquième - Des droits réels
(Kluwer Law and Taxation Publishers, 1990)This is Book 5 of the trilingual edition and translation (Dutch to English and French) of the Netherlands Civil Code ("Burgerlijk Wetboek"), as it was published in 1990, now sold out and no longer reprinted. Book 5 deals with real rights or property ... -
Nouveau code civil néerlandais - Livre huitième - Des moyens de transport et du transport
(Kluwer, 1995)This is Book 8, dealing with Transport Law, of the trilingual edition and translation (Dutch to English and French) of the Netherlands Civil Code ("Burgerlijk Wetboek"), as it was published in 1995, now sold out and no longer reprinted. Part I sets out ... -
Nouveau code civil néerlandais - Livre septième - Des contrats particuliers
(Kluwer Law and Taxation Publishers, 1990)This is Book 7 of the trilingual edition and translation (Dutch to English and French) of the Netherlands Civil Code ("Burgerlijk Wetboek"), as it was published in 1990, now sold out and no longer reprinted. Book 7 deals with special (or nominate) ... -
Nouveau code civil néerlandais - Livre sixième - Partie générale du droit des obligations
(Kluwer Law and Taxation Publishers, 1990)This is Book 6 of the trilingual edition and translation (Dutch to English and French) of the Netherlands Civil Code ("Burgerlijk Wetboek"), as it was published in 1990, now sold out and no longer reprinted. Book 6 deals with obligations in general or ... -
Nouveau code civil néerlandais - Livre troisième - Du droit patrimonial en général
(Kluwer Law and Taxation Publishers, 1990)This is Book 3 of the trilingual edition and translation (Dutch to English and French) of the Netherlands Civil Code ("Burgerlijk Wetboek"), as it was published in 1990, now sold out and no longer reprinted. Book 3 deals with general aspects of patrimonial ... -
Nouveau constitutionnalisme
(2006-11-20) -
Le nouvel article 14a-8(i)(8) du Securities Exchange Act de 1934 ou l’angoisse contemporaine de la démocratie actionnariale dans les entreprises nord-américaines
(2008)La Securities and Exchange Commission vient d’étendre la possibilité pour les sociétés américaines cotées de refuser d’inclure dans les sollicitations de procuration les propositions des actionnaires concernant l’élection des administrateurs. Alors que ... -
Les nouvelles formes d’emploi et le «brouillage» de la frontière entre la vie de travail et la vie privée : jusqu’où va l’obligation de disponibilité des salariés?
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2010-09)Les normes minimales relatives à la durée du travail tracent une frontière entre le temps de travail pendant lequel le salarié exécute sa prestation de travail sous l'autorité de l'employeur moyennant rémunération et le temps de repos pendant lequel ... -
Nouvelles voies offertes pour la résolution des conflits en ligne
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 1999-04) -
Numérisation des dossiers de santé et protection des renseignements personnels: Impératifs techniques, intérêts économiques, considérations politiques et émergence de nouvelles normes
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2004)Dans son texte, l’auteur tente de répondre à quatre grandes questions : le cadre juridique actuel qui régi la gestion des renseignements personnels dans le réseau de la santé et des services sociaux protège–t–il adéquatement ces données sensibles ? ... -
Numérisation des dossiers de santé et protection des renseignements personnels:impératifs techniques, intérêts économiques, considérations politiques et émergence de nouvelles normes
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2004-06)Dans son texte, l’auteur tente de répondre à quatre grandes questions : le cadre juridique actuel qui régi la gestion des renseignements personnels dans le réseau de la santé et des services sociaux protège–t–il adéquatement ces données sensibles ? ... -
L'obligation d'accommodement raisonnable et l'adaptation de la société à la diversité religieuse
(McGill Law Journal, 1998)L'obligation d'accomandement (ou d'adaptation) oblige, dans certains cas, l'État, les personnes et les entreprises privées à modifier des normes, des pratiques ou des politiques légitimes et justifiées, qui s'appliquent sans distinction à tous, pour ...