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History of Law & Economics (0200)
(Edward Elgar Publishers, 2000)
Schools and Approaches (0500)
(Edward Elgar Publishers, 2000)
Intellectual Property and the Internet: The Share of Sharing
(Kluwer, 2002)
Introduction à l'analyse économique du droit
(Éditions Thémis, 2006)
L’analyse économique du droit met au jour, en faisant appel à des concepts empruntés à la science économique, une rationalité sous-jacente des règles juridiques et les principaux effets prévisibles de leur changement. Elle ...
La traduction du nouveau Code civil néerlandais en anglais et en français
(Montréal, Éditions Thémis - Bruxelles, Éditions Bruylant, 2005)
La traduction du nouveau Code civil néerlandais en anglais et en français représentait un grand défi en raison du caractère systématique et fondateur d’un code, du recours à une terminologie et à une organisation nouvelles ...
L'économie de la bonne foi contractuelle
(Éditions Thémis, 2003)
Les enjeux économiques de la reconnaissance du titre exécutoire conventionnel
(Éditions Thémis, 2002)
L’introduction éventuelle, au Québec, de la force exécutoire pour les actes notariés soulève, du point de vue économique, deux questions. La première porte sur les effets prévisibles de cette mesure, notamment sur le marché ...
The economics of intellectual property rights in civil law systems
(Edward Elgar, 2007)
Good Faith in Civil Law Systems – A Legal-Economic Analysis
(CIRANO (Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations / Center for Interuniversity Research and Analysis on Organization), 2011-12)
Good faith appears at once as a fundamental concept in all civil law systems, with a long history going back to Roman law, and yet as one whose nature and contents are ill-understood and controversial. The paper is an ...
Sui Generis Rights on Folklore Viewed from a Property Rights Perspective
(CIRANO (Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations / Center for Interuniversity Research and Analysis on Organization), 2011-06)
This paper looks at sui generis rights claimed for the protection of folklore. Since rights should not be created in any which way if one is to avoid privileges and rent-seeking, it is important to be clear about design ...