Browsing Faculté de droit by Author "Lefebvre, Brigitte"
Now showing items 1-9 of 9
-
L'affaire Dell : Réflexions sous l'angle du droit civil
Lefebvre, Brigitte (Wilson & Lafleur, 2007) -
Le contrat d’adhésion
Lefebvre, Brigitte (Revue du Notariat, 2003) -
Droit d'auteur, droit matrimonial, droit successoral
Lefebvre, Brigitte (2007) -
L’efficience comme valeur du droit civil : invitation à l’analyse économique du droit
Mackaay, Ejan (Thémis, 2019)Le terme efficience est employé ici au sens qu’il a chez les économistes. C’est l’analyse économique du droit qui a introduit ce terme dans le discours du juriste. L’analyse économique du droit a été découverte un peu par hasard par des économistes ... -
L'évolution de la justice contractuelle en droit québécois: Une influence marquée du droit français quoique non exclusive
Lefebvre, Brigitte (Thémis, 2007) -
L’évolution de la notion de conjoint en droit québécois
Lefebvre, Brigitte (Yvon Blais, 2003) -
Projet de loi 84 : quelques considérations su les nouvelles dispositions en matière de filiation et sur la notion de conjoint
Lefebvre, Brigitte (Revue du Notariat, 2002)Le 24 juin 2002, d’importants changements législatifs en matière de famille sont entrés en vigueur. Cette réforme a donné lieu à la création de l’union civile et à la mise en place de nouvelles mesures relatives à la filiation, le tout accompagné de ... -
Le traitement juridique des conjoints de fait : deux poids, deux mesures
Lefebvre, Brigitte (Revue du Notariat, 2001)Hier considéré contraire à l’ordre public, aujourd’hui forme courante d’union conjugale, l’union de fait est acceptée dans la société québécoise et fait partie de ses moeurs. Si ce statut est socialement reconnu comme une alternative au mariage, le ...