Outils d'aide à la substitution des substances toxiques hors solvants

Abstract

Introduction La substitution est une méthode de prévention qui consiste à éliminer l’utilisation d’une substance dangereuse en la remplaçant par une autre moins dangereuse ou par un procédé différent. Elle occupe le premier rang dans la hiérarchie des méthodes de prévention des risques associés à l’exposition aux substances dangereuses. Il s’agit d’une approche complexe nécessitant plusieurs étapes et devant considérer divers facteurs tels que la santé et la sécurité du travail, l’environnement, la faisabilité technique, les coûts, mais aussi les facteurs humains et organisationnels. Réaliser un projet de substitution nécessite de disposer de méthodes et d’outils pour mettre en place le processus et comparer les différentes solutions de remplacement envisagées. L’objectif de ce travail était de recenser les outils d’aide à la substitution disponibles plus spécifiquement pour les substances toxiques qui ne sont pas des solvants, ces derniers ayant fait l’objet d’un précédent rapport. Méthodologie Une recherche documentaire exhaustive a été effectuée dans sept bases de données bibliographiques et sur les sites Web d’organismes de plusieurs pays tels que les ÉtatsUnis, la France, l’Allemagne ou le Danemark. Divers mots-clés se rapportant à la substitution et à la comparaison des produits chimiques dangereux ont été utilisés pour effectuer la recherche. Des moteurs de recherche généralistes ont également été consultés. Résultats Les outils d’aide à la substitution sont regroupés en cinq catégories : 1) démarches générales de substitution, dont diverses procédures par étapes qui s’adressent essentiellement aux entreprises ainsi que des cadres de référence très complets tels que celui du Lowell Center Alternatives Assessment Framework ou du U.S. EPA, 2) outils d’évaluation et de comparaison des substituts potentiels dont quatorze ont été recensés, 3) divers outils auxiliaires (bases de données, modèles) alimentant en données les outils précédents, 4) banques de cas de substitution, dont quatre sont présentées plus en détail et 5) documentation spécifique provenant de divers organismes gouvernementaux et paragouvernementaux. Parmi les outils d’évaluation et de comparaison, qui sont le cœur de ce rapport, on peut distinguer les outils spécialisés quant aux types de substances couvertes, comme PestScreen pour les pesticides et GISBAU/GISCODE pour les produits du domaine de la construction. On note également trois outils limités aux aspects environnementaux, CHEMS, la matrice à cinq niveaux et PestScreen. Les approches de gestion graduée des produits chimiques (« control banding ») telles que la méthodologie d’évaluation simplifiée du risque chimique de l’INRS ou le Stoffenmanager bien que non destinées spécifiquement à la substitution permettent d’attribuer relativement simplement des scores à diverses substances dans la situation concrète de petites et moyennes entreprises. Le modèle à colonnes a quant à lui été développé spécifiquement dans une perspective de substitution en entreprise dans le contexte réglementaire allemand. Il s’appuie en grande partie sur les renseignements présents sur les fiches de données de sécurité et sur les phrases de risque, mais il laisse à l’utilisateur une large marge de manœuvre pour pondérer les catégories prises en compte. Quick Scan est un autre outil relativement complet et s’appuyant en partie sur les phrases de risque. Destiné à l’évaluation des substances par les industriels néerlandais dans le cadre de l’implantation de REACH, il permet cependant une évaluation du niveau de préoccupation des substances en tenant compte de leurs utilisations prévues. Green Screen a une approche très large, incluant le cycle de vie, mais basée uniquement sur les propriétés dangereuses inhérentes des substances. IRCHS et P2OASys sont des systèmes relativement complets qui intègrent un grand nombre de paramètres et mènent à un indice chiffré. Les deux outils sont cependant complexes, exigeant la consultation de banques de données et parfois l’utilisation de modèles. P2OASys, spécifiquement développé pour les entreprises, plutôt que pour les gouvernements ou les grands industriels, est plus souple qu’IRCHS (présence d’un tableur et diverses pondérations possibles).

Conclusion Il n’y a pas d’outil d’aide à la substitution propre aux substances hors solvants. La majorité des outils est complexe à l’encontre de certains outils destinés exclusivement au domaine des substances volatiles. Le recours à un expert est le plus souvent nécessaire p. ex. pour valider les informations contenues dans les FDS, pallier le manque d’information pour certaines substances et pour pondérer les catégories de danger en fonction de la situation concrète d’une entreprise. Les contraintes de temps et d’argent vont moduler le choix de l’outil approprié dans une situation donnée. Ainsi, les PME auront avantage à l’utilisation d’outils simples comme le modèle à colonnes, mais également à avoir recours aux banques de cas et éventuellement au réseautage par Internet. Finalement, il y a un réel besoin de développer de nouveaux outils de comparaison des substances toxiques hors solvants, ciblant des substances ou familles de substances particulières de par leur nature physique ou leur fonction.