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Technological Neutrality
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-09)
"The paper speaks about the both positive and negative arguments of the concept of technological neutrality. Technology is the part and parcel of present people's daily life having aesthetic and devil impact on world. The ...
La régulation internationale du travail de 1998 à 2008 : un Eldorado normatif ou un désert interprétatif ?
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-09)
Les principes et droits fondamentaux au travail, reconnus au sein de la communauté internationale depuis l'adoption de la Déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail de 1998 par l'Organisation ...
Le futur de la Loi sur la qualité de l'environnement
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-01)
Actes du colloque intitulé La responsabilité sociale des entreprises et l'environnement. Pierre Renaud, Président du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE), a présenté dans le cadre du panel Le futur de ...
Ressources en eau : les différentes facettes des conflits internationaux
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2007-09)
Quand la toile porte l’étoile : L’Internet au service de la Charte internationale des droits de l’homme
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2007-04)
Le réseau Internet a probablement causé un tourbillon économique et social sans équivalent dans l’histoire du monde moderne. De tels bouleversements ont amené plusieurs personnes à s’interroger sur la puissance de cet ...
Interopérabilité et normalisation des systèmes de cyberjustice : Orientations
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2006)
En partant des travaux en cours tendant au développement de la cyberjustice soit la greffe en ligne (e-filing) et les systèmes intégrés d’information de justice (integrated justice information systems), l’auteur nous ...
Réflexion juridique autour de la notion de désinformation eu égard à la transmission de métavirus
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2006)
Nous sommes quotidiennement envahis pour d’innombrables messages électroniques non sollicités, qu’il s’agisse d’annonces publicitaires, de virus ou encore de ce qu’on appelle désormais les métavirus. Ces derniers sont des ...
La discrimination génétique et l’assurance-vie : les mesures de protection actuelles suffisent-elles?
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-04)
"De plus en plus, la recherche en génétique s'attarde à identifier les mutations de gènes qui prédisposent les porteurs de ces mutations à des maladies complexes. La recherche tente également d'établir un lien entre le ...
Les périls du totalisme conceptuel en droit et en sciences sociales
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-04)
Le juriste appelé à réfléchir à la question autochtone est inéluctablement entraîné à poser son regard sur les disciplines exogènes au droit : anthropologie, ethnologie, histoire, sociologie, pour n'en nommer que quelques-unes. ...
Droit, cinéma et doute : Rapport minoritaire
(Université de Montréal. Centre de recherche en droit public., 2009-04)
Le mouvement Law and Film est pratiquement inexistant dans la culture juridique québécoise. Pourtant, l’approche Law and Film, reliée au mouvement droit et société, gagne en popularité dans le monde juridique anglosaxon. ...