Parcourir Faculté de droit – Travaux et publications par auteur·e "Moore, Benoît"
Voici les éléments 1-11 de 11
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L'absence d'intention conjugale : Mariage simulé ou erreur sur la personne ?
Moore, Benoît (Revue du Notariat, 2000) -
De l'acte et du fait juridique ou d'un critère de distinction incertain
Moore, Benoît (Les Éditions Thémis, 1997)Si la classification des obligations en acte juridique est maintenant devenue classique, la distinction entre ces deux notions ne fait pas toujours l'unanimité. Constatant l'intégration de la notion d'acte juridique dans plusieurs articles du Code civil ... -
De la délégation certaine à la délégation incertaine : error communis facit jus et…legem
Moore, Benoît (Les Éditions Thémis, 2004) -
Le droit de la famille et les minorités
Moore, Benoît (Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2003) -
L’efficience comme valeur du droit civil : invitation à l’analyse économique du droit
Mackaay, Ejan (Thémis, 2019)Le terme efficience est employé ici au sens qu’il a chez les économistes. C’est l’analyse économique du droit qui a introduit ce terme dans le discours du juriste. L’analyse économique du droit a été découverte un peu par hasard par des économistes ... -
À la recherche d'une règle générale régissant les clauses abusives en droit québécois
Moore, Benoît (Les Éditions Thémis, 1994) -
La notion de «parent psychologique» et le Code civil du Québec
Moore, Benoît (Revue du Notariat, 2001) -
Quelle famille pour le XXIe siècle ? Perspectives québécoises
Moore, Benoît (Canadian Journal of Family Law, 2003) -
La réforme du droit de la consommation et l'équité contractuelle
Moore, Benoît (Yvon Blais, 2005) -
La théorie des sources des obligations : éclatement d'une classification
Moore, Benoît (Revue juridique Thémis, 2002)La classification des obligations par leurs sources constitue généralement la structure choisie, tant dans la doctrine que dans les lois, du droit des obligations. L'auteur, après un premier texte retraçant l'historique doctrinal et législatif de cette ... -
La théorie des sources des obligations : éclatement d'une classification
Moore, Benoît (Les Éditions Thémis, 2002)