Browsing Faculté de droit – Travaux et publications by Author "Morin, Michel"
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La dimension juridique des relations entre Samuel de Champlain et les Autochtones de la Nouvelle-France
Morin, Michel (Les Éditions Thémis, 2004) -
Les grandes dates de l'histoire du droit québécois, 1760-1867
Morin, Michel (Yvon Blais, 1998) -
Les insuffisances d'une analyse purement historique des droits des peuples autochtones
Morin, Michel (Revue d'histoire de l'Amérique française, 2003) -
La longue marche vers l’égalité des conjoints de même sexe
Morin, Michel (Yvon Blais, 2003) -
Portalis c. Bentham ? Les objectifs assignés à la codification du droit civil et du droit pénal en France, en Angleterre et au Canada
Morin, Michel (Commission du droit du Canada, 2000) -
Portalis v. Bentham? The Objectives Pursued by the Codification of the civil and Criminal Law in France, England and Canada
Morin, Michel (Law Commission of Canada, 2000) -
Quelques réflexions sur le rôle de l’histoire dans la détermination des droits ancestraux ou issus de traités
Morin, Michel (Les Éditions Thémis, 2000)La jurisprudence portant sur les droits ancestraux ou issus de traités des peuples autochtones fait peu de place aux ordres juridiques antérieurs à la création de colonies françaises ou anglaises. Les tribunaux s’accordent d’ailleurs une très grande ...