Parcourir Faculté de droit – Thèses et mémoires par directeur·trice de recherche "Knoppers, Bartha Maria"
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Biotechnologies et brevets : le cas de la pharmacogénomique
(2005-05)Au cours de la dernière décennie, la pharmacogénomique est devenue le mantra révolutionnaire de nombreux chercheurs et de certains porte-paroles de l'industrie. L'intérêt que porteront les compagnies bio-pharmaceutiques du secteur privé à la recherche ... -
La confidentialité des résultats des tests génétiques : les droits des membres de la famille et les obligations des professionnels de la santé : une étude comparée Québec / France
(2005-02)L'information génétique, de manière intrinsèque, concerne non seulement un individu, mais également les personnes qui lui sont liées par le sang. Dans l'hypothèse où une personne refusait de communiquer des informations cruciales pour la santé ... -
La dignité humaine: limite à la brevetabilité du corps humain
(2007-07)Le thème de ce mémoire de Maîtrise en droit est « La dignité humaine: limite à la brevetabilité du corps humain». Dans ce travail, nous avons tenté d'apporter une contribution à un débat des plus importants de ce début du 21 e siècle. Deux parties ... -
La discrimination génétique dans l'emploi : une étude des protections offertes par les chartes canadiennes et québécoise
(2005-03)La science génétique tend de plus en plus à identifier des maladies génétiques et à associer des comportements humains au bagage génétique. Or, ces applications peuvent servir à exclure et stigmatiser des individus. Cela crée parfois ce qu'on appelle ... -
Discrimination génétique lors de la pré-embauche : élaboration d'une politique d'encadrement
(2004-07)Depuis l'avènement du Projet de génome humain, les progrès biotechnologiques déboulent à un rythme effréné. Or, les développements en matière de génétique humaine, riches de promesses pour améliorer la santé et le bien-être, pourraient être utilisés ... -
L'effritement du consentement au profit d'une meilleure justice distributive de la recherche biomédicale avec des sujets humains : une étude comparative en situation d'urgence
(2004-08)La recherche biomédicale réalisée en situation d'urgence traduit la confrontation entre différents principes conducteurs éthiques. Le respect de l'autonomie de la personne, illustré à travers l'obtention du consentement libre et éclairé du sujet ... -
L’encadrement juridique des biobanques populationnelles et leurs obligations au Québec
(2012-07-05)La mise en banque d’échantillons humains et de données connexes n’est pas une pratique récente. Toutefois, dans les dernières décennies, ce phénomène a pris une ampleur sans précédent avec la création des biobanques populationnelles. Défini comme étant ... -
Encadrement normatif du dépistage par analyse de sérum maternel, une technique de dépistage prénatal
(2004-01)Le diagnostic et le dépistage prénatals ont été créés pour tenter de diminuer, et parfois même enrayer, les inquiétudes qui habitent les parents, et tout particulièrement la femme, dans la période d'attente qu'est la grossesse. Par contre, la science ... -
Entre Hippocrate et De Coubertin: les obligations professionnelles des médecins face au dopage sportif
(2008-08)Le contexte particulier du dopage suscite de nombreuses questions à l'égard des obligations et de la responsabilité des médecins. Suivant le Code médical du Mouvement olympique (2005), les médecins doivent respecter les principes de l'éthique médicale ... -
La légitimité d'une éventuelle application de la thérapie germinale humaine : les aspects juridiques et éthiques
(2004-12)La thérapie germinale est une avenue médicale qui est loin de pouvoir être appliquée de manière sécuritaire et responsable car les connaissances médicales actuelles sont insuffisantes. De surcroît, l'encadrement normatif qui l'entoure est unanime et ... -
Liberté de la recherche et modification du génome humain : le cas du transfert d'ooplasme
(2003-09)Le transfert d'ooplasme est une nouvelle technique de reproduction (NTR) qUI bouscule les fondements utilisés pour encadrer les modifications génétiques chez l'humain. Par l'intervention dans le matériel génétique contenu dans les mitochondries des ... -
Le meilleur intérêt de l'enfant, les tests de paternité et le droit civil québécois
(2006-10)L'A.D.N. détermine toute fonction nécessaire à la VIe humaine. Les tests d'A.D.N. peuvent identifier presque tous les êtres humains. Exacts et fiables, ces tests ne nécessitent qu'un échantillon minime d'A.D.N. Ils ont chamboulé, non seulement la ... -
La mise en marché des produits issus du génie tissulaire: Une question de catégorisation?
(2009-07-09)Le génie tissulaire est un domaine interdisciplinaire qui applique les principes du génie et des sciences de la vie (notamment la science des cellules souches) dans le but de régénérer et réparer les tissus et organes lésés. En d'autres mots, plutôt ... -
The patentability of human genetic material in China : a comparative analysis
(2004-01)The past decade has seen an explosion in the availability of genome sequence data from public and private genome projects. Most notably, the complete human DNA genome sequence has been published and the locations of some of the genes have been mapped ... -
Pour une utilisation optimale des données personnelles à des fins de recherche : vers un réseau de ressources collectives
(2010-05-05)Les bases de données populationnelles (gouvernementales, biobanques) occupent l’espace de la santé et des politiques publiques depuis longtemps. Les données personnelles qui y sont contenues sont toutefois soumises à une pression nouvelle, de par la ...