Search
Now showing items 1-9 of 9
Le rôle de la bonne foi dans l’élaboration de la théorie du contrat
(Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 1996)
Un paradoxe de la théorie du contrat: l’opposition formalisme/consensualisme
(Les cahiers de droit, 2002)
La réflexion sur le formalisme, lorsqu'elle est limitée à son opposition au consensualisme, ne révèle qu'une partie du rôle qu'il joue en droit actuel. Pour dévoiler l'importance du formalisme, il faut aller au-delà de ...
Les fondements théoriques de la transformation du rôle de l'équilibre des prestations contractuelles
(Les cahier de droit, 2004)
L'analyse historique révèle que le rôle de l'équilibre des prestations contractuelles a beaucoup évolué au cours des siècles. Cette évolution est intimement liée à la conception que l'on s'est fait du contrat. Sous l'influence ...
L'article 1437 du Code civil du Québec: de l'art de lire un article qui surprend
(Les Éditions Thémis, 2003)
Les Principes d’Unidroit: une codification de la lex mercatoria ?
(Les cahiers de droit, 2005)
En 1994, l'Institut international pour l'unification du droit privé (Unidroit) a publié les Principes relatifs aux contrats du commerce international. Ce texte simplement proposé à la communauté internationale par Unidroit ...
L’émergence d’un ordre public... privé : une présentation des Principes d’Unidroit
(Les Éditions Thémis, 2002)
Ce texte est consacré à la question du caractère impératif des Principes d’UNIDROIT. Dans la première partie, l’auteure tente d’identifier les dispositions auxquelles les rédacteurs
des Principes ont voulu donner un ...
Les priorités et les hypothèques
(Les Éditions Thémis, 2006)