Browsing Faculté de droit – Travaux et publications by Author "Charpentier, Élise"
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L'article 1437 du Code civil du Québec: de l'art de lire un article qui surprend
Charpentier, Élise (Les Éditions Thémis, 2003) -
L’article 8 de la Loi sur la protection du consommateur comme symbole de la transformation de la lésion
Charpentier, Élise (Yvon Blais, 2003) -
L’émergence d’un ordre public... privé : une présentation des Principes d’Unidroit
Charpentier, Élise (Les Éditions Thémis, 2002)Ce texte est consacré à la question du caractère impératif des Principes d’UNIDROIT. Dans la première partie, l’auteure tente d’identifier les dispositions auxquelles les rédacteurs des Principes ont voulu donner un caractère impératif. Dans la deuxième ... -
Les fondements théoriques de la transformation du rôle de l'équilibre des prestations contractuelles
Charpentier, Élise (Les cahier de droit, 2004)L'analyse historique révèle que le rôle de l'équilibre des prestations contractuelles a beaucoup évolué au cours des siècles. Cette évolution est intimement liée à la conception que l'on s'est fait du contrat. Sous l'influence successive du droit naturel ... -
Un paradoxe de la théorie du contrat: l’opposition formalisme/consensualisme
Charpentier, Élise (Les cahiers de droit, 2002)La réflexion sur le formalisme, lorsqu'elle est limitée à son opposition au consensualisme, ne révèle qu'une partie du rôle qu'il joue en droit actuel. Pour dévoiler l'importance du formalisme, il faut aller au-delà de l'analyse des règles relatives à ... -
Perspective civiliste sur les modifications des limites du Parc du Mont-Orford
Charpentier, Élise (2008) -
Les Principes d’Unidroit: une codification de la lex mercatoria ?
Charpentier, Élise (Les cahiers de droit, 2005)En 1994, l'Institut international pour l'unification du droit privé (Unidroit) a publié les Principes relatifs aux contrats du commerce international. Ce texte simplement proposé à la communauté internationale par Unidroit n'a fait l'objet d'aucune ... -
Les priorités et les hypothèques
Charpentier, Élise (Les Éditions Thémis, 2006) -
Le rôle de la bonne foi dans l’élaboration de la théorie du contrat
Charpentier, Élise (Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 1996)