Arrestation et placement en détention avant jugement : points de vue et expériences des justiciables

Abstract

Ce mémoire a comme objectif d’analyser le vécu des justiciables placés en détention avant jugement. Plus précisément, cette étude se veut préciser ce vécu sur les volets judiciaire et carcéral impliqués dans une mise en détention provisoire. Nous voulons de plus dégager les sentiments issus d’un tel placement. Enfin, nous souhaitions réfléchir sur le recours à la détention avant jugement à travers la perspective d’un modèle de justice basé sur la gestion des risques et sur une logique d’efficience, d’efficacité et de responsabilisation. Pour ce faire, nous avons utilisé l’approche qualitative pour mener vingt-trois entrevues auprès d’hommes et de femmes incarcérés en attente de leur jugement dans quatre établissements de détention du Québec. De ces entretiens, deux thèmes centraux sont ressortis, soit le Vécus carcéral et judiciaire du prévenu, marqué par l’incertitude, l’incompréhension, l’impuissance, la dépendance, les conditions difficiles de détention, les pertes ainsi que l’attente et les Sentiments issus d’une mise en détention provisoire, marqué par la souffrance, l’injustice et l’urgence de sortir de cette situation provisoire. Il ressort de nos analyses que la façon dont est administré le système de justice, l’opinion du public ainsi que les politiques en vigueur ont un impact sur la façon de gérer le recours à la détention provisoire en favorisant tout le contraire de sa mission initiale. Ainsi, la mesure s’en trouve conduite au détriment de l’acteur principal : le prévenu.

This thesis aim to understand and analyze the experiences of individuals placed in pretrial detention. More specifically, this study aims to clarify that lived on the judicial and prison components involved in a remand. We want more free from the felling of such an investment. Finally, we wanted to reflect on the use of pretrial detention from the perspective of justice based on risk management and on the logic of efficiency, effectiveness and accountability. To do this, we used a qualitative approach to conduct our twenty-three interviews with men and women incarcerated awaiting trial in four detention facilities in Quebec. From these interviews, two main themes emerged, namely The judicial and prison experiences of the accused, marked by uncertainty, incomprehension, helplessness, dependency, difficult conditions of detention, losses and expectation and Sentiments from a remand, marked by suffering, injustice and the urgency out of this temporary situation. It is clear from our analysis that the way the system is administered justice, public opinion and the policies in effect have an impact on how to manage the use of remand in promoting the opposite of its original. Thus, the measurement is to be conducted at the expense of the main actor: the accused.