Good Faith in Civil Law Systems – A Legal-Economic Analysis

Abstract

Good faith appears at once as a fundamental concept in all civil law systems, with a long history going back to Roman law, and yet as one whose nature and contents are ill-understood and controversial. The paper is an attempt to find out what new light the economic analysis of law can shed on it to help to clarify it.

Good faith is used in two distinct senses, which traditional legal scholarship has identified as subjective and objective. In its subjective sense, good faith as justifiable ignorance of a relevant legal situation refers to having taken adequate precautions against such ignorance, the adequacy being a function of what is at stake and the likelihood of misapprehension. This is reminiscent of the logic of accident and accident prevention law developed in the economic analysis of tort or civil liability law.

In the objective sense of not taking advantage, good faith is analysed as the exact opposite of opportunism. On opportunism there is a reasonably well-developed economic literature. Reciprocal gain, the founding concept of contract and of extensions such as the law of business enterprise, presupposes the absence of opportunism. Good faith in this sense may be said to underlie all of contract law. Yet human nature being what it is, individuals may be tempted by opportunistic acts and their potential victims are led to take costly precautions to guard against it. Law can make itself useful by providing safeguards against opportunism that are less costly than what contracting parties themselves can come up with. Together, these safeguards have to be as wide-ranging as is opportunism itself, yet individually they have to be specific enough to ensure legal certainty. Good faith itself remains as a residual concept, to be applied sparingly, with which to tackle situations on which the specific concepts provide no proper grip. Yet at the same time good faith, being the quintessential anti-opportunism concept, underlies the more specific concepts one finds in the Codes and allows one to see their unity. On a different level, an understanding of opportunism focuses attention on acts and facts that may be relevant in concrete novel situations to be judged by a court, where opportunism may be an issue. Economic analysis of law allows one to make sense of good faith in a meaningful way.

La bonne foi apparaît à la fois comme un concept fondamental dans tous les systèmes civilistes, avec une longue histoire remontant au droit romain, et comme une notion dont la nature et le contenu sont mal compris et controversés. Le présent texte vise à explorer dans quelle mesure l'analyse économique du droit permet de jeter un éclairage nouveau sur ce concept et de le clarifier ainsi.

Le concept de bonne foi est employé en deux sens distincts, que la doctrine traditionnelle identifie comme le sens subjectif et le sens objectif. En son sens subjectif, la bonne foi correspond à l'ignorance justifiée d'une situation juridique, en particulier une déficience de titre. L'ignorance est justifiée dans la mesure où la personne a pris les mesures adéquates pour l'éviter. L'adéquation est fonction de l'importance de l'enjeu et de la probabilité d'une méprise. Formulée ainsi, la logique rappelle celle des accidents et de leur prévention, développée dans l'analyse économique du droit de la responsabilité ou du tort law.

En son sens objectif, la bonne foi peut être présentée comme l'exact contraire de l'opportunisme, concept passablement déblayé dans la littérature économique. L'opportunisme se manifeste lorsque, dans un rapport de coopération entre deux ou plusieurs personnes, l'une d'elles s'affaire à modifier, par la ruse ou par la force, à son avantage et au détriment des autres, la répartition des gains conjoints résultant de ce rapport que chaque partie pouvait normalement envisager au moment de la création du rapport. Il perturbe le caractère gagnant-gagnant que doit avoir le contrat ou autre rapport de coopération et qui reflète la justice contractuelle. Le risque d'être victime d'opportunisme, de « se faire avoir », amène les acteurs économiques à prendre des précautions qui sont coûteuses et qui réduisent l'étendue des marchés. Le droit se rend utile en combattant l'opportunisme dans toutes ses multiples formes. En partie, cette défense prend la forme d'un éventail de concepts spécifiques qu'on trouve à travers les codes civils. Pour maintenir la certitude du droit, la bonne foi, concept anti-opportuniste de dernier ressort, mais aux contours flous, est employé seulement là où aucun concept spécifique ne peut faire l'affaire. Son utilisation devrait conduire à terme à de nouveaux concepts spécifiques qui vont mener une existence autonome dans le code. La bonne foi, comme absence d'opportunisme, demeure le principe résiduel sous-tendant l'ensemble du droit des contrats et des sociétés commerciales. La compréhension de l'opportunisme focalise l'attention du juriste sur des actes et des faits qui peuvent être pertinents dans des situations inédites d'opportunisme qui se présentent devant les tribunaux. L'analyse économique du droit permet de « retrouver » le concept de la bonne foi d'une manière significative, contribuant ainsi à la science juridique.