Copyright, Publishers and IR (fr)

Dernière mise-à-jour : 7 janvier 2016

Un mot sur le libre accès…

Le libre accès (open access) est un mouvement issu du monde de la recherche qui vise à rendre accessible gratuitement les résultats de la recherche au plus grand nombre soit par l’auto-archivage des publications dans un dépôt institutionnel comme Papyrus, soit par la publication dans des revues qui offrent leur contenu en libre accès. Pour plus d’information sur ce mouvement et pour connaître les derniers développements, consulter le guide des bibliothèques Libre accès à la recherche.

… et sur le droit d’auteur

Sauf exceptions balisées dans la loi, l’auteur détient des droits exclusifs sur son œuvre notamment en ce qui concerne la reproduction de cette œuvre. Un auteur peut cependant céder ses droits, par exemple à un éditeur lors de la publication d’un article.

Il est possible lorsque vous signez un contrat avec un éditeur de suggérer l'ajout d'un addenda, c’est-à-dire un document légal qui modifie légèrement le contrat afin de vous permettre de conserver certains droits tels que reproduire votre article à des fins non commerciales, adapter l'article dans le cadre de la préparation d'œuvres connexes ou autoriser des tiers à utiliser à des fins non commerciales. Pour plus d’information sur les addenda au contrat d’édition, voir le guide Libre accès à la recherche. Pour plus d’information sur le droit d’auteur en général, consulter le guide Droit d’auteur.

Comment déterminer si je peux déposer une publication dans Papyrus ?

La première source d’information est bien entendu le contrat d’édition que vous avez accepté avec l’éditeur qui spécifie les droits de chaque partie. Il existe aussi des outils qui recensent et vulgarisent les politiques d’un grand nombre d’éditeurs; les principaux sont :

  • SHERPA/RoMEO (JISC)
  • Héloïse: Politiques des éditeurs en matière de dépôts d'articles (Francophonie)
  • DULCINEA: Copyright polices and permission to self-archiving of Spanish scholarly journals

Les dépôts d'articles dans la Vitrine interdisciplinaire bénéficient quant à eux d'un service de vérification des licences.

Les politiques d’éditeurs stipulent quelles versions de votre texte, parmi les suivantes, peuvent être intégrées ou pas dans un dépôt en libre accès comme Papyrus :

  • la prépublication (preprint),
  • la version finale révisée avant publication (postprint),
  • la version publiée mise en page par l’éditeur (Publisher PDF).

Certains éditeurs ne permettent aucun auto-archivage à leurs auteurs.

Comment accommoder les conditions d’auto-archivage de certains éditeurs dans Papyrus ?

Comme le spécifient les outils mentionnés ci-dessus, certains éditeurs permettent l’auto-archivage mais exigent que la source publiée soit citée et/ou qu'un lien permettant d'accéder à la version publiée sur le site de l'éditeur soit fait. Cette information peut être ajoutée dans les champs « Référence bibliographique » et « Identificateur(s)URL/URI » lors du dépôt dans Papyrus. Vous pouvez également utiliser le champ « Description » pour répondre aux exigences de mention d'énoncé de copyright de certains éditeurs.

Qu’en est-il des droits d’auteur lorsqu’on dépose dans Papyrus ?

Lorsque vous déposez un document dans un dépôt institutionnel comme Papyrus, vous conservez vos droits d’auteur; vous accordez seulement une licence de diffusion non exclusive à l’Université de Montréal, ce qui permettra à celle-ci d’archiver et de diffuser votre document dans Papyrus.