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Triangulation of rights, balancing of interests : exploring the tensions between freedom of conscience and freedom of religion in comparative constitutional law
(2010-09-02)
La liberté de religion, souvent reconnue comme étant la « première liberté » dans de nombreuses traditions juridiques, reflète également les différentes conceptions de la place de l’individu et de la communauté dans la ...
Vers une théorie des fins de non-recevoir en droit privé québécois
(2021-04-15)
La fin de non-recevoir est un concept juridique qui se manifeste par la paralysie totale et définitive d’un droit d’action autrement disponible. Malgré des effets dévastateurs et une popularité toujours croissante, près ...
Le droit du travail américain : un droit plus favorable à l’investissement que le droit du travail québécois ? Une étude de la question...
(2014-09-24)
L’auteur s’intéresse à la question de savoir si le droit du travail américain est plus favorable à l’investissement direct étranger (IDE) que le droit du travail québécois dans le contexte de l’ALENA. Pour ce faire, il ...
La considération des normes religieuses par le droit : les femmes et le divorce religieux au Canada et aux États-Unis
(2015-05-07)
Les normes juridiques étatiques cohabitent avec les normes juridiques religieuses. En résulte parfois un décalage pour les croyants. En ce qui concerne le divorce notamment, la conciliation entre ces deux ordres normatifs ...
Droit international privé et vols d’œuvres d'art, étude critique des propositions du professeur Symeonides dans la résolution des conflits mobiles relatifs aux biens culturels
(2019-06-26)
Les biens culturels nourrissent un marché sans précédent. Mais dans ce marché, les titres de propriété vendus ne sont pas toujours détenus de bon droit. Lorsque cela créé un conflit international de propriété (conflit ...
Direito e Identidade de Gênero, Estudo comparado entre Quebec e Brasil
(2022-07-07)
Cette recherche doctorale s'inscrit dans un contexte d’importants changements dans le domaine du droit des personnes trans dans les Amériques, où un nombre croissant de juridictions ont récemment reconnu leur droit à la ...
Droit et intelligence artificielle : essai pour la reconnaissance du droit computationnel
(2023-02-24)
La porosité entre le droit et l’intelligence artificielle a aujourd’hui soixante ans. Cette porosité qui devait, à l’origine, permettre aux informaticiens d’améliorer les performances cognitives de leurs algorithmes, ...