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une licence  non exclusive,  perpétuelle, libre  de redevances,  sans limitation
territoriale mais limitée à des fins découlant de la mission universitaire,  sur
tous les droits d'auteur portant sur mon mémoire ou ma thèse, incluant notamment
le droit  d'accorder des  sous-licences, ainsi  que le  droit de  reproduire, de
produire et de publier le mémoire ou la thèse sur n'importe quel support,  connu
ou inconnu, le  droit de communiquer  l'oeuvre au public  par télécommunication,
notamment par l'intermédiaire d'un réseau électronique tel que l'Internet. 

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ne m'ait accordé  un délai de  diffusion; la licence  prend dans ce  cas effet à
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Je conserve, avec les coauteurs le cas échéant, la liberté reconnue au titulaire
du droit  d'auteur de  diffuser, éditer  et utiliser  commercialement ou  non ce
travail. 

Je comprends que l'Université de Montréal ne peut être tenue pour responsable si
la  distribution  des  fichiers et  des  métadonnées  entraînait une  quelconque
violation du droit d'auteur. 

Je déclare avoir l'accord des coauteurs s'il y a lieu pour faire ce dépôt et que
j'ai obtenu les permissions nécessaires pour l'inclusion dans mon mémoire ou  ma
thèse de matériel protégé par le droit d'auteur. 

Je déclare que je soumets la version finale, complète et sans altération de  mon
mémoire ou de ma thèse, telle qu'approuvée par le jury.

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