La responsabilité criminelle a-t-elle un avenir? : enquête sur les fondements philosophiques, juridiques et psychologiques de l’imputabilité pénale à l’ère des neurosciences

Abstract

La présente thèse a une vocation à la fois descriptive et prospective. Descriptive, d’une part, en ce qu’elle entend mettre au jour les fondements juridiques actuels de la responsabilité criminelle tout en déterminant l’étendue des rapports qu’ils entretiennent avec la notion philosophique de libre arbitre. Prospective, d’autre part, en ce qu’elle entend évaluer les chances de survie de ces fondements à la lumière de la nouvelle vision de l’homme qui se dégage des avancées récentes en neurosciences. Nous aurons pour ce faire à soupeser la vraisemblance de deux grandes prophéties concernant l’avenir de la responsabilité criminelle : l’une, que nous qualifierons de « scientiste », prétend que le concept juridique actuel de responsabilité criminelle est voué à tomber en désuétude en raison de son incompatibilité avec notre connaissance du cerveau. L’autre, que nous qualifierons de « légitimiste », prétend que c’est plutôt en modifiant les intuitions populaires en matière de responsabilité que les neurosciences bouleverseront l’édifice pénal. Dans les deux cas, nous découvrirons qu’une erreur de diagnostic quant au fonctionnement juridique et psychologique des jugements de responsabilité conduit à une erreur de pronostic.

This doctoral dissertation is both descriptive and prospective. Descriptive, on the one hand, by seeking to identify the current legal foundations of criminal responsibility and by trying to determinate the extent of their relationship with the philosophical notion of free will. Prospective, on the other hand, by seeking to evaluate the chances of survival of these foundations in the light of the new vision of man that emanates from advances in neuroscience. To this end, two great prophecies concerning the future of criminal responsibility will have to be weighed: one, which we will call ‘‘scientist’’, claims that the current legal concept of criminal responsibility is incompatible with what neuroscience teaches us and is, therefore, destined to fall into disuse. The other, which we will call ‘‘legitimist’’, claims that it is rather by altering the popular intuitions about responsibility that neuroscience will threat the penal edifice. In both cases, we will discover that a misdiagnosis concerning the legal and psychological functioning of the judgments of responsibility leads to an error of prognosis.