Le droit et la « réalité vivante » : les cas de l'écrit électronique et de la cyberjustice
| dc.contributor.author | Senécal, François | |
| dc.date.accessioned | 2008-03-07T21:59:34Z | |
| dc.date.available | 2008-03-07T21:59:34Z | |
| dc.date.issued | 2008-02-28 | |
| dc.identifier.uri | http://hdl.handle.net/1866/2204 | |
| dc.format.extent | 61620104 bytes | |
| dc.format.mimetype | audio/x-wav | |
| dc.title | Le droit et la « réalité vivante » : les cas de l'écrit électronique et de la cyberjustice | en |
| dc.type | Contribution à un congrès / Conference object | en |
| dc.contributor.affiliation | Université de Montréal. Faculté de droit | fr |
| dc.contributor.affiliation | Université de Montréal. Faculté de droit. Centre de recherche en droit public | fr |
| dcterms.description | François Senécal, étudiant à la maîtrise en droit à l'Université de Montréal (Montréal) | en |
| dcterms.description | [À l'origine dans / Was originally part of : CRDP - Droit et technologies d'information et de communication] | fr |
| dcterms.language | fra | en |
| oaire.citationTitle | Regroupement droit et changements. Colloque : Trois axes de recherche-trois universités : réalisations des étudiants-chercheurs | |
| oaire.citationConferenceDate | 2008-02 |
Fichier·s constituant ce document
Ce document figure dans la ou les collections suivantes
Ce document diffusé sur Papyrus est la propriété exclusive des titulaires des droits d'auteur et est protégé par la Loi sur le droit d'auteur (L.R.C. (1985), ch. C-42). Il peut être utilisé dans le cadre d'une utilisation équitable et non commerciale, à des fins d'étude privée ou de recherche, de critique ou de compte-rendu comme le prévoit la Loi. Pour toute autre utilisation, une autorisation écrite des titulaires des droits d'auteur sera nécessaire.